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PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Propriétaire :

COTTAZ Pauline, 4 avenue des Quarante Journaux - Appartement 102 33300 Bordeaux

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Tél : + 33 (0)6 15 98 64 98

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Immatriculation :   895297836 00010    délivré par La Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Gironde, 46 rue général de Larminat, 33074 Bordeaux

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Créateur : Pauline Cottaz via Wix

Hébergeur : Wix    Siège social :  – France.
Copyright – 2021.

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SERVICES FOURNIS

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Le site animalsubject.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site maxime-franusiak.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

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LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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